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Aux origines du contrôle de constitutionnalité, XVIIIe-XXe siècles > Auteurs
Date de parution
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ISBN
2-913397-43-3

Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé par le Centre d'études constitutionnelles et politiques (CECP) de l'université Panthéon-Assas, les 22 et 23 juin 2000.

Les origines du contrôle de constitutionnalité en France sont parfois ignorées, souvent mal connues, et en tous les cas, rarement mises en perspectives. C'est l'objet de cette publication de tenter de les retracer, à la fois dans le temps - de la Révolution française aux années trente - mais aussi dans l'espace, en recherchant l'influence - ou la non- influence - des "modèles étrangers". Enfin, les jurisprudences tant judiciaire qu'administrative éclairent, chacune à leur manière, à la fois le refus du contrôle et ses prémisses.

Avec les contributions de Yves Chagny, Laurent Fonbaustier, Bruno Genevois, Jean Gicquel, Olivier Gohin, Lucien Jaume, Marc Lahmer, Alain Laquièze, Armel Le Divellec et Eric Maulin.

EAN
2913397433.00
Nombre de pages
216
Année de publication
2016
Éditeur
Éditions Panthéon-Assas
Ville d'édition
Paris
Ouvrage EPA
Activé
Prix pour l'édition papier
18 €